PLAN DIRECTEUR DE SECURITE CONTRE L'INCENDIE
INTRODUCTION La sécurité incendie d’un établissement peut être assurée principalement par trois procédés : la prévision, la prévention et la protection. Alors que la prévention …
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LISTE DES TRAVAUX SOUMIS A DES MESURES PARTICULIERES
? TRAVAUX ET APPLICATION -*PERMIS DE FEU Permis de feu TRAVAUX PAR POINTS CHAUDS Exemples : • soudage à l’arc électrique ; • soudage au chalumeau ; • brasage au chalumeau ; • ox…
Lire l’articlePlan de prévention
Préparation d’une intervention extérieure Les obligations du chef de l’entreprise extérieure (EE) Le chef de l’entreprise extérieure doit faire connaître par écrit à l’entrepris…
Lire l’articleTravail en hauteur
$(document).ready(function() ); Que dit la loi ? La législation Européenne contre les chutes de hauteur précise que tout employeur utilisant du personnel travaillant en hauteur,…
Lire l’articleAide la réalisation en cas de travaux
? ETAT DES BATIMENTS EXISTANTS CADRE DE L’ETUDE Un bâtiment en exploitation est en principe conforme aux normes de l’époque, du moins sur les plans. Cependant même si les réglem…
Lire l’articleLes types de missions du contrôleur technique
? L relative à la solidité des ouvrages et éléments d’équipement indissociables LP relative à la solidité des ouvrages et éléments d’équipement dissociables et indissociables (c…
Lire l’articleLE CLASSEMENT EUROCLASSE
? les euroclasses ne concernent que les produits dits de construction (au sens des textes européens), qui se subdivisent en deux groupes : les revêtements de sol et les autres p…
Lire l’articleREGLES GENERALES - Travaux et aménagements dans les ERP
? art. R.123.22 à R.123.26 du CCH « Les travaux et aménagements dans les Etablissements Recevant du Public du 1er groupe, ainsi que dans les établissements de 5ème catégorie com…
Lire l’articlePERMIS DE CONSTRUIRE ET AUTORISATION DE TRAVAUX
?INFORMATIONS Ils sont délivrés par le maire, au nom de la commune ou de l’Etat dans le cas contraire. ( Sauf dispositions article R 421-36 du code de l’urbanisme). De la 1ère à…
Lire l’articleLes matiéres dangereuses
ETIQUETAGE DES CONTENANTS Les produits dangereux font l’objet d’une identification obligatoire . Cela permet, au premier coup d’oeil, de les identifier sans équivoque. En voici …
Lire l’articleResponsabilité pénale
Le risque pénal représente le risque le plus avéré que doit assumer l’agent public. Etant donné que socialement, une demande accrue est faite pour trouver des « responsables », …
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