Circulaire 16 avril 2009- travaux en hauteur
Circulaire de la Direction générale du travail précise les modalités d'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur. Elle tra…
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Circulaire de la Direction générale du travail précise les modalités d'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur. Elle tra…
Lire l’article15. DISPOSITIONS PARTICULIERES Art. 218 La conception des étaiements d'une hauteur de plus de six mètres doit être justifiée par une note de calcul et leur construction réalisée…
Lire l’article16. DISPOSITIONS FINALES Art. 230 Les consignes prescrites par le présent décret doivent être affichées dans l’abri prévu par l’article 187 ci-dessus ; elles doivent être affich…
Lire l’article14. LOGEMENT PROVISOIRE DES TRAVAILLEURS 1. Dispositions concernant les travailleurs déplacés ou vivant en collectivité 2I. Dispositions générales2 Art. 193 modifié Dans les cha…
Lire l’article13. MESURES GENERALES D’HYGIENE Art. 186 modifié Il est dérogé dans les chantiers du bâtiment ou de génie civil dont la durée n’excède pas quatre mois, aux dispositions des arti…
Lire l’article12. TRAVAUX AU VOISINAGE DES LIGNES, CANALISATIONS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES> Celui des travaux au voisinage des lignes, canalisations, installations électriques : * BTA exté…
Lire l’article11.TRAVAUX DE CONSTRUCTION COMPORTANT LA MISE EN ŒUVRE D’ELEMENTS PREFABRIQUES LOURDS Art. 170 Un règlement d’administration publique ultérieur déterminera les mesures particuli…
Lire l’article10. TRAVAUX DE MONTAGE, DE DEMONTAGE ET DE LEVAGE DE CHARPENTES ET OSSATURES Art. 164 Lors des travaux de montage, de démontages et de levage de charpentes et ossatures, toutes …
Lire l’article9. TRAVAUX SUR LES TOITURES Art. 156 modifié Lorsque des personnes doivent travailler sur un toit présentant des dangers de chutes de personnes ou de matériaux d’une hauteur de …
Lire l’article8. ECHELLES EN BOIS Art. 149 Les échelles doivent être d’une longueur suffisante pour offrir, dans toutes les positions dans lesquelles elles sont utilisées, un appui sûr aux ma…
Lire l’article7. ECHAFAUDAGES, PLATES-FORMES, PASSERELLES,ESCALIERS 1. Échafaudages 2I. Dispositions générales2 Art. 106 modifié Des échafaudages convenables doivent être prévus pour les trav…
Lire l’article5. TRAVAUX SOUTERRAINS 21. Mesures à prendre pour éviter les éboulements et les chutes de blocs2 Art. 80 Dans tous les ouvrages souterrains, les risques d’éboulement ou de chute…
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