Aide la réalisation en cas de travaux
? ETAT DES BATIMENTS EXISTANTS CADRE DE L’ETUDE Un bâtiment en exploitation est en principe conforme aux normes de l’époque, du moins sur les plans. Cependant même si les réglem…
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Lire l’article? art. R.123.22 à R.123.26 du CCH « Les travaux et aménagements dans les Etablissements Recevant du Public du 1er groupe, ainsi que dans les établissements de 5ème catégorie com…
Lire l’article?INFORMATIONS Ils sont délivrés par le maire, au nom de la commune ou de l’Etat dans le cas contraire. ( Sauf dispositions article R 421-36 du code de l’urbanisme). De la 1ère à…
Lire l’articleDans le cadre de passation de marchés publics, il est demandé suite aux réponses des candidats de procéder à l’analyse des offres recues. Celle-ci doit prendre en compte les réf…
Lire l’articleVoici une base de documents pouvant vous inspirer dans la création de marchés : CADRE : les types de procedures selon les marchés DOCUMENTS GENERAUX : Modele avis appel public à…
Lire l’articleLes Groupes permanents d’etude des marchés - appelés plus généralement "GPEM" - ont été remplacés, en vertu de l’article 6 de l’arrêté du 28 août 2006 pris pour l’application de…
Lire l’articleContenu du CCTP Pour réaliser un CCTP, il faut en général : La NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE des PRESTATIONS. Les PLANS D’ARCHITECTE et de PRINCIPE ainsi que les plans TECHNIQUES …
Lire l’article? [*Voici les formulaires généraux officiels des marhés publics : *] Règlement de la consultation DC1 Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC4…
Lire l’article? 2008 Maison de Retraison Querqueville - juillet 2008 \ Mardi 22 juillet vers 20 h 15, un incendie s’est déclaré dans la résidence pour personnes agées de la Chênaie, à Querque…
Lire l’article? Livry-gargan, p1 ARLES, p2 Livry-gargan Incendie dans la nuit du 6 au 7 décembre 1998 qui avait tué quatorze personnes âgées de 78 à 98 ans. Eric Fréquelin. Les unes et les au…
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