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10.1 ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DU 1ER GROUPE 10.1.1 DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES PARTICULIERES AUX ETABLISSEMENTS DE TYPE "U" [U51 à U64] 10.1.1.1 Magasins et centrales d…
Lire l’articleLA REGLEMENTATION Composition L’arrêté du 21 avril 1997 (JO du 29 avril 1997) rend obligatoire l’ensemble des normes NF EN 3 pour les extincteurs portatifs vendus en France. Une…
Lire l’articleLA REGLEMENTATION Composition Pour être conforme à la réglementation, un R.I.A. doit posséder : * vanne d’ouverture rapide * tambour ou sellette * tuyau semi-rigide de 20m. ou 3…
Lire l’articleREGLEMENTATION Composition • Les portes de locaux recevant plus de 50 personnes doivent s’ouvrir dans le sens de la sortie. • manoeuvre facile d’ un seul dispositif par vantail …
Lire l’article? Composition Un bloc autonome contient essentiellement : < l class="spip"> une ou plusieurs sources lumineuses de secours (lampes à incandescence, lampes à fluorescence, LED.) …
Lire l’articleLA REGLEMENTATION LES NORMES • S 60-101-5 - Protection contre l’incendie - Vocabulaire - Partie 5 : Désenfumage. • pr EN 12101 - 1 (projet susceptible d’être modifié) • Système …
Lire l’articleREGLEMENTATION La norme NF S 60-303 définit les principales caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les plans et consignes . La norme NF ISO 6 790 et 6 309 les symboles g…
Lire l’articleLA REGLEMENTATION LES NORMES L’article MS 53 rend obligatoires les dispositions d’une série de normes SSI pouvant être regroupées en quatre ensembles : Normes de définition : …
Lire l’articleCIRCULAIRE DRT N° 95-07 DU 14 AVRIL 1995 ( B.O. - TRAVAILN° 95/10 DU 5 JUIN 1995)- SOUS-SECTION 3 - DÉSENFUMAGE ART. R. 235-4-8 Les locaux visés par cet article qui doivent comp…
Lire l’articleEffectuez votre recherche directement dans la base du journal officiel Moteur de recherche dans la partie règlementaires du code du travail - Décrets simples SOMMAIRE PARTIE REG…
Lire l’articleEffectuez votre recherche directement dans la base du journal officiel Moteur de recherche dans la partie législative du code du travail SOMMAIRE PARTIE REGLEMENTAIRE - DECRET E…
Lire l’articleEffectuez votre recherche directement dans la base du journal officiel Moteur de recherche dans la partie législative du code du travail SOMMAIRE PARTIE LEGISLATIVE [(Livre Ier …
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