Cette disposition, en contradiction directe avec les dispositions du Ministère de l Intérieur ne pas pas sans poser de problèmes de mise en oeuvre.
Pire : les abérations
Ces produits ne sont pas tenus de se conformer aux règles d’étiquetage compte tenu de leur classification "médicament à usage humain".
| pour preuve |
|---|
| Fiche de données de Sécurité MANUGEL |
Avoir un point éclair de 23°C ne semble pas suffir ??!!
Le CCLIN paris nord :
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2.2.5. Substances et préparations inflammables.
Les substances et préparations seront classées comme inflammables en
fonction des résultats des essais visés à l’annexe V. La phrase
indiquant les risques sera attribuée selon les critères suivants : R 10. Inflammable. Substances et préparations liquides dont le point d’éclair est égal ou supérieur à 21 °C et inférieur ou égal à 55 °C. Toutefois, en pratique, il a été démontré que les préparations ayant un point d’éclair égal ou supérieur à 21 °C et inférieur ou égal à 55 °C n’ont pas besoin d’être classées inflammables si la préparation ne peut en aucune façon favoriser la combustion et seulement s’il n’y a aucun risque à craindre pour les personnes manipulant ces préparations ou pour les autres personnes. |
Cependant, il suffit d’en renverser un peu sur le sol et de l’enflammer pour se rendre compte du danger. Pire conditionné sous forme de gel, la flamme est persistante !
S’en répandre abondamment sur les mains et l’enflammer conduit inévitablement à des brulures au 2nd degré en quelques secondes !
Les Dispositions du Ministère de la Santé
D’après les dispositions de ces circulaires, chaque établissement de Santé est "noté" en fonction de sa consommation de SHA .
Il est donc imposé à chaque établissement une consommation, voire une surconsommation de solutions hydro-alcooliques.
Les Etablissements ne sont ainsi pas notés sur les infections résiduelles mais sur leur quantité de produit qu’ils utilisent. De plus, il est bien spécifié que les solutions alcooliques sont obligatoires donc ne peuvent être remplacées par un autre désinfectant moins dangereux !
Les Dispositions du Ministère de l’Intérieur
| Article U 3 |
|---|
| Produits dangereux § 1. L’utilisation de produits, de matériels et d’équipements dangereux est autorisée dans les locaux recevant du public, dès l’instant où leur emploi est rendu nécessaire par l’activité exercée, sous réserve du respect des dispositions contenues soit dans le présent règlement, soit dans des instructions techniques établies conjointement par les ministres chargés de l’intérieur et de la santé. § 2. Les produits, matériels et équipements dangereux, à poste fixe, tels que les produits à point éclair inférieur à 55 °C, sont interdits dans les circulations. |
Pour information, le point éclair des SHA :
Manugel PE : 23C°
PROPALCO PE : 18C°
Hibisprint PE : 16C°
Stérilium PE : 23C°
Phisomain PE : 23C
| Désignation | Risques moyens | Risques importants |
|---|---|---|
| Cuisines | Si la puissance des appareils de cuisson ou de remise en température est > 20kw ou en cas d’utilisation de friteuse ouverte, quelle que soit la puissance. | |
| Ateliers techniques | Si point chaud ou 5 m3 < V < 100m3 ou 10 l < Q < 200 l | Menuiseries 200 l < Q < 400 l V > 100m2 |
| Local fermé d’accès ambulance. | X | |
| Stérilisation. Centrale d’oxyde d’éthylène. | X | |
| Stockage des gaz médicaux | 50 l < CE <200 l | CE > 200 l (Voir articles particuliers) |
| Locaux où sont utilisés ou stockés des liquides inflammables | ||
| Groupe de locaux, de laboratoires, de pharmacie. | 10 L < Q < 400 L avec un maximum de 200 L par local | Q > 400 L sans communication avec le bâtiment |
| Réserves | 10 l < Q < 100 l | Interdit |
| Service ou unité de soins. | 3 l < Q <10 l (par local) | Interdit |
| Locaux où sont stockés des matières inflammables | ||
| Archives | 50 m3 < V < 100 m3 (*) | V> 100 m3 (*) |
| Lingerie. Locaux de déchets. Autres réserves. Pharmacie. | 5 m3 < V < 100 m3 (*) | V> 100 m3 (*) |
COMMENT REAGIR ?
Dans le principe :
le Ministère de l’Intérieur diffuse un arrêté, le Ministère de la Santé des Circulaires ... dans la hiérarchie des textes applicables dans notre pays un arrêté passe au dessus des circulaires, vous pouvez donc l’imposer !
Dans la pratique :
Il est très difficile de l’imposer sans vous opposer les foudres du C.L.I.N et vous voir accuser de toutes les infections nosocomiales de l’établissement (à savoir que le président du C.L.I.N devra se justifier de chaque infection devant le tribunal)
L’idéal est d’arriver à un consensus.
Organisation
Provoquez une réunion de travail avec le S.D.I.S et le C.L.I.N. !
Chacun doit dans ce dossier prendre ses responsabilités et dégager une logique mutuelle pour le fonctionnement de l’établissement.
Il est vrai qu’implanter un tel produit dans les circulations aidera les visiteurs à s’en servir. Cepend nt, niveau hygiène, quelle est l’utilité de cette manoeuvre si, après s’en être servi, la personne touche la porte d’une chambre pour y pénétrer ?
LES SOLUTIONS
La quantité totale maximum cumulée de SHA et de liquides inflammables de toute nature autorisée dans un local à risque courant ne doit jamais excéder 3 litres. La pose de liquides inflammables dans les circulations n’est pas autorisée selon les textes réglementaires français.
Il est conseillé de déterminer les lieux de pose des SHA dans les services conjointement entre les équipes de soins, le service de sécurité et l’équipe d’hygiène afin de tenir compte de tous les paramètres spécifiques de chaque service.
la solution actuellement la plus judicieuse est :
- utilisation en cas pathologie particulière sur postes mobiles dans les circulations
- implantation dans chaque chambre
- autorisation sur les chariots de soins et dans la poche en tube
- autorisation en flacon dans les poches du personnel