Etablissements construire ou modifier (R. 235, depuis le 01/01/1993).

Blog Prévention 360

Retour aux articles
CODE DU TRAVAIL

Etablissements construire ou modifier (R. 235, depuis le 01/01/1993).

On retiendra : ¨ La nature de la construction : structure, planchers, parois, portes, installations ; ¨ Les aménagements pour les handicapés ; ¨ Les dégagements : leur nombre et leur largeur, à comparer aux dispositions pour les établissements existants ; ¨ Les installations de désenfumage et de chauffage ; ¨ Le dossier de maintenance. Tous ces points doivent être remis dans leur cadre historique (européen pour partie), et dans l’objectif général de la sécurité.

On retiendra :

¨ La nature de la construction : structure, planchers, parois, portes, installations ;

¨ Les aménagements pour les handicapés ;

¨ Les dégagements : leur nombre et leur largeur, à comparer aux dispositions pour les établissements existants ;

¨ Les installations de désenfumage et de chauffage ;

¨ Le dossier de maintenance.

Tous ces points doivent être remis dans leur cadre historique (européen pour partie), et dans l’objectif général de la sécurité.